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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. R. B. F
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CROIX DERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DERVAL
A. R. B. F. S.A.

Numéro de dépôt :
1627804
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2000

Présentation de la marque CROIX DERVAL

Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) A. R. B. F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. R. B. F domicilié(e) 18, rue Lafont, 33290 LUDON-MEDOC - France.

La marque CROIX DERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DERVAL est expirée depuis le 12 novembre 2000.

A. R. B. F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH , HL ROSE DE FRANCE


A. R. B. F. S.A. - 18, rue Lafont, 33290 LUDON-MEDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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